SAGE Bassin Houiller, schéma d’Aménagement & Gestion des Eaux
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Les documents de référence

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Documents du SAGE Bassin Houiller approuvé

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.pdf - 969,55 Ko

Note de cadrage sur la règle zones humides du SAGE (2019)

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Les documents du SAGE approuvé

.pdf - 35,86 Mo Plan d’aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) du SAGE (octobre 2017) Télécharger
.pdf - 23,21 Mo Règlement du SAGE (octobre 2017) Télécharger
.pdf - 2,58 Mo Rapport environnemental du SAGE (octobre 2015) Télécharger
.pdf - 4,91 Mo Annexes du rapport environnemental du SAGE (octobre 2015) Télécharger
.pdf - 337,02 Ko Avis de l’autorité environnementale sur le projet de SAGE (janvier 2016) Télécharger
.pdf - 1,52 Mo Arrêté d’approbation du SAGE du 27 octobre 2017 Télécharger

Les documents qui ont servi à l'élaboration du SAGE

.pdf - 41,01 Mo Phase1 – État des lieux du SAGE (2009) Télécharger
.pdf - 5,95 Mo Phase2 – Enjeux du SAGE Bassin Houiller (2010) Télécharger
.pdf - 3,47 Mo Phase 3 – Scénarios tendanciels du SAGE (2010) Télécharger
.pdf - 758,11 Ko Phase 4 – Scénarios contrastés du SAGE (2012) Télécharger
.pdf - 638,82 Ko La stratégie du SAGE (2013) Télécharger
.pdf - 2,45 Mo Les fiches actions du SAGE (2013) Télécharger

Inventaire des zones humides (2012)

.pdf - 14,13 Mo Synthèse des résultats Télécharger
.pdf - 5,31 Mo Guide méthodologique Télécharger
.pdf - 53,12 Mo Fiches zones humides Télécharger
.pdf - 51,74 Mo Fiches plans d’eau Télécharger
.pdf - 38,76 Mo Atlas cartographiques des zones humides Télécharger
.pdf - 53,91 Mo Atlas cartographique des zones humides disparues Télécharger
.pdf - 54,58 Mo Atlas cartographique des zones humides futures Télécharger

Le document
du SAGE

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Coordonnées

+33 (0)3 87 33 67 10

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