Bassin Houiller
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Les documents de référence
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Documents du SAGE Bassin Houiller approuvé
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Note de cadrage sur la règle zones humides du SAGE (2019)
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Les documents du SAGE approuvé
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Plan d’aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) du SAGE (octobre 2017)
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Règlement du SAGE (octobre 2017)
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Rapport environnemental du SAGE (octobre 2015)
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Annexes du rapport environnemental du SAGE (octobre 2015)
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Avis de l’autorité environnementale sur le projet de SAGE (janvier 2016)
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Arrêté d’approbation du SAGE du 27 octobre 2017
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Les documents qui ont servi à l'élaboration du SAGE
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Phase1 – État des lieux du SAGE (2009)
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Phase2 – Enjeux du SAGE Bassin Houiller (2010)
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Phase 3 – Scénarios tendanciels du SAGE (2010)
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Phase 4 – Scénarios contrastés du SAGE (2012)
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La stratégie du SAGE (2013)
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.pdf - 2,45 Mo
Les fiches actions du SAGE (2013)
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Inventaire des zones humides (2012)
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Synthèse des résultats
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Guide méthodologique
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Fiches zones humides
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Fiches plans d’eau
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Atlas cartographiques des zones humides
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Atlas cartographique des zones humides disparues
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Atlas cartographique des zones humides futures
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